Accueil marques.expert
/
Marques déposées par La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée
/
DOMAINE DES MONTERNIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MONTERNIERS
La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée)

Numéro de dépôt :
3067460
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES MONTERNIERS

Déposée le 17 novembre 2000 par La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES MONTERNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée), domicilié(e) Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON DES VIGNERONS - France.

La marque DOMAINE DES MONTERNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MONTERNIERS est expirée depuis le 17 novembre 2010.

La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA GRENOUILLE , Domaine CHANTE-GRILLONS , Cuvée de la BICHERAIE , Domaine des Charmilles , DOMAINE DES TROIS TROUSSEES , La Maison des Vignerons , DOMAINE ROCHE BOITON


La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée) - Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France


LA MAISON DES VIGNERONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine des monterniers.